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Marques déposées par Conseil général des Deux-SèvresTODO
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DEUX-SEVRES UN BRIN D'AVANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEUX-SEVRES UN BRIN D'AVANCE
Conseil général des Deux-Sèvres, Collectivité territoriale, Service Communication

Numéro de dépôt :
3652384
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
DEUX-SEVRES UN BRIN D\'AVANCE de Conseil général des Deux-Sèvres

Présentation de la marque DEUX-SEVRES UN BRIN D'AVANCE

Déposée le 12 mai 2009 par Conseil général des Deux-SèvresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUX-SEVRES UN BRIN D'AVANCE »

Le déposant est Conseil général des Deux-SèvresTODO domicilié(e) BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général des Deux-Sèvres, Service Communication domicilié(e) BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 35 39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX-SEVRES UN BRIN D'AVANCE est expirée depuis le 12 mai 2019.

Conseil général des Deux-Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : La Croisée des Savoirs , RésALIS , Deux-Sèvres Pôle International de la Biodiversité , Deux-Sèvres Terre de Sciences


Conseil général des Deux-Sèvres, Collectivité territoriale, Service Communication - BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France


Conseil général des Deux-Sèvres, Service Communication - BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663615 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus à usage textile ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Transport ;

Imprimerie ; sérigraphie ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.